Deux assurances, deux rôles distincts
Une assurance automobile ne fonctionne pas de la même manière qu’une responsabilité civile professionnelle. Les garanties, conducteurs autorisés, franchises et exclusions dépendent des contrats concernés.
Le bon réflexe consiste donc à vérifier les conditions applicables avant que le véhicule ne prenne la route.
Ce que le contrat automobile doit permettre
Le propriétaire ou le détenteur du véhicule doit vérifier que son contrat automobile permet la conduite du véhicule dans les conditions prévues pour la mission. Les règles peuvent varier selon les contrats et les assureurs.
Avant le départ, les principaux points à éclaircir sont :
- Le véhicule est assuré pour l’usage prévu.
- Le conducteur est autorisé selon le contrat.
- Les garanties applicables au véhicule sont identifiées.
- Les franchises éventuelles sont connues.
- Les exclusions sont vérifiées.
- Les conditions propres au type ou à la valeur du véhicule sont examinées.
- L’assurance professionnelle du prestataire est clarifiée.
Pour les véhicules particuliers, premium ou de valeur élevée, des conditions spécifiques peuvent s’appliquer.
Le rôle de la RC Pro du prestataire
L’assurance automobile concerne principalement le véhicule et les risques couverts par son contrat. La RC Pro concerne la responsabilité professionnelle du prestataire lorsqu’elle est engagée dans le cadre de son activité.
Ces deux protections ne se substituent pas automatiquement l’une à l’autre. Leur portée dépend des contrats concernés et des circonstances de la mission.
Pour TGD. TGD dispose d’une assurance automobile professionnelle liée à son activité ainsi que d’une RC Pro. Les conditions, garanties et éventuelles exclusions applicables sont vérifiées selon le véhicule et la mission.
Lorsque nécessaire, TGD peut également demander certains éléments concernant l’assurance ou le statut du véhicule avant de confirmer la mission.
Les vérifications utiles avant de confier un véhicule
Demandez quelles assurances professionnelles sont en place et comment les conditions applicables à la mission sont vérifiées. Pour une mission sensible ou un véhicule de valeur élevée, il peut être utile de confirmer par écrit le périmètre prévu.
Il n’existe pas une réponse unique valable pour tous les véhicules et tous les contrats. Les garanties applicables doivent être vérifiées au cas par cas.
Pour comprendre l’organisation d’un convoyage automobile, consultez la page dédiée. Si le véhicule ne doit pas rouler, découvrez aussi le transport sur plateau. Vous retrouverez d’autres réponses dans la FAQ TGD.
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Décrivez le véhicule, le trajet et les particularités de la mission. TGD vérifie la faisabilité et les conditions applicables avant confirmation.